VAYRANA PAYS DES SOURCES

Active Véranne 1994-01-11
M

Mission

protection et sauvegarde des sources du Pilat rhodanien et de leur environnement, exploitées par la Communauté de Communes du Pilat rhodanien et le soutien des consommateurs usagers du service de distribution d'eau potable ainsi que des services d'assainissement collectif et non-collectif ; elle défend la continuité de leur exploitation pour assurer, tant que possible, une alimentation majoritaire de leurs eaux aux usagers du territoire ; elle peut apporter au travers de publications, de manifestations, de débats et d'exposés, toute information en sa possession

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Véranne (42520)

Associations de Véranne

Contact

#

Identifiants

RNA
W423008212
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0423008409
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 423P

Activité

ressources naturelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr