OFFICE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

Active Saint-Étienne 1974-11-21
M

Mission

confronter sur le plan départemental et promouvoir pour tout ce qui a trait aux travaux publics et aux travaux privés, les études et les thèses des Fédérations et Syndicats d'Architectes et d'Entrepreneurs du département de la Loire ; être à la disposition des deux professions pour toute démarche auprès des Pouvoirs Publics ; arbitrer les différents qui lui seraient soumis dans le cadre de son activité ainsi que conformément à la législation en vigueur sur la clause compromissoire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne (42000)

Associations de Saint-Étienne

Siège INSEE

17 RUE DE L'APPRENTISSAGE, 42000 SAINT-ETIENNE

Contact

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Identifiants

RNA
W423007617
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
322376260
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
311 74-83
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 423P

Activité

groupements professionnels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr