ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE SEVIGNE ( APEL SEVIGNE )

Dissoute Saint-Étienne 2009-09-04
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-07-09.

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'Enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement des tiers

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Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne (42000)

Associations de Saint-Étienne

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Identifiants

RNA
W423004761
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 423P

Activité

parents d'élèves

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.