ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA CARPE STEPHANOISE ST ETIENNE

Active Saint-Étienne 1910-02-24
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche; sur les domaines public et privé de l'état; sur les domaines public et privé de collectivités locales; dur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés; de participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine pisicole, notamment; d'élaborer et de mettre en oeuvre un plan de gestion pisicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'améliroation

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne (42100)

Associations de Saint-Étienne

Siège INSEE

CHEMIN DE LARCAN, 42100 SAINT-ETIENNE

Contact

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Identifiants

RNA
W423004091
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
797868981
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0423001595
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 423P

Activité

pêche

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr