M
Mission
permettre aux membres de proposer, de participer à la création d'aménagements pour la défense de l'environnement et à exercer le cas échéant tout recours administratif ou contentieux relatif à des projets d'aménagement dans la Loire, la Haute Loire, l'Ardèche susceptibles d'affecter la qualité de l'environnement
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Saint-Étienne Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Étienne (42100)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W423003707
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 423P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr