COMITE DES ENSEIGNANTS SOUS CONTRAT D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Active Saint-Chamond 1975-06-02
M

Mission

Soutien et defense de l'education physique et sportive ainsi que du personnel qui s'y consacre ; assurer la representation aupres des instances publiques ou privees et procurer aux maitres et

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Chamond (42400)

Associations de Saint-Chamond

Siège INSEE

15 ROUTE DU COIN, 42400 SAINT-CHAMOND

Contact

#

Identifiants

RNA
W423003403
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
392984175
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0423001686
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 423P

Activité

associations multisports scolaires ou universitaires

NAF : Formation continue d'adultes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr