SOCIETE DE CHASSE ET DE PROTECTION AGRICOLE DE LA COMMUNE DE DOIZIEUX

Active Doizieux 1972-07-26
M

Mission

conserver à ses membres le droit de chasse sur les propriétés des sociétaires et, sur tous les terrains qui seront concédés par les propriétaires ; poursuivre la répression du braconnage et de faire respecter, par les chasseurs et maraudeurs, les récoltes des propriétaires et fermiers

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Doizieux (42740)

Associations de Doizieux

Contact

#

Identifiants

RNA
W423003213
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0423001131
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 423P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr