ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINTE CROIX EN JAREZ

Active Sainte-Croix-en-Jarez 1955-03-08
M

Mission

syndiquer les propriétaires cultivateurs et les chasseurs habitant la commune, ainsi que les étrangers voisins qui seraient en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétés et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Croix-en-Jarez (42800)

Associations de Sainte-Croix-en-Jarez

Contact

#

Identifiants

RNA
W423002990
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0423001943
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 423P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr