ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT MICHEL SUR RHONE

Active Saint-Michel-sur-Rhône 1975-03-07
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la repression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Michel-sur-Rhône (42410)

Associations de Saint-Michel-sur-Rhône

Siège INSEE

305 RUE DU SOLON, 42410 SAINT-MICHEL-SUR-RHONE

Contact

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Identifiants

RNA
W423002666
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
928576933
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0423001018
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 423P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr