M
Mission
Gestion des oeuvres sociales du personnel
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Saint-Étienne Métropole
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Saint-Étienne Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Étienne (42028)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W423001867
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0423002233
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 423P
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr