JARDINS FAMILIAUX DE PLANÈZE

Active L'Horme 1941-10-30
M

Mission

Créer et organiser des jardins ouvriers en faveur de ses membres adhérents. Rechercher des terrains libres et propres à la culture potagère. De répartir ces terrains à titre gratuit entre ses membres adhérents à charge pour ceux-ci de les cultiver dans les conditions fixées par la loi du 31 octobre 1941, de les lotir et de les aménager.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

L'Horme (42152)

Associations de L'Horme

Siège INSEE

11 ROUTE DE PLANEZE, 42152 L'HORME

Contact

#

Identifiants

RNA
W423001616
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
945079499
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0423000669
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 423P

Activité

jardins ouvriers, floralies

clubs de loisirs, relations

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr