EPURES, L'AGENCE D'URBANISME DES TERRITOIRES LIGERIENS

Active Saint-Étienne 1967-01-23
M

Mission

L'objet des agences d'urbanisme est défini par l'article l121 3 du code de l'urbanisme modifié successivement par la loi 99-533 du 25 juin 1999 puis par la loi 2000-1208 du 13 janvier 2000. realisation et suivi de programmes d'etudes et de documentsd'urbanisme permettant la définition, laccordination la faisabilité et la gestion des projets de développement urbain, économique et social de ses membres dans les domaines de l'aménagement du territoire.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne (42952)

Associations de Saint-Étienne

Siège INSEE

46 RUE DE LA TELEMATIQUE, 42000 SAINT-ETIENNE

Contact

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Identifiants

RNA
W423000750
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776382061
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0423001010
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 423P

Activité

études techniques

NAF : Activités d'architecture

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr