SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX DE SAINT ETIENNE ET DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE -SPA.

Active Utilité publique Saint-Étienne 1920-10-12
M

Mission

Developper les sentiments de douceur et d'humanite dans les rapports de l'homme avec tous les animaux prendre toutes mesures utiles pour que ces principes soient appliques . veiller à la protection des oiseaux utiles a l'homme et a l'agriculture.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne (42100)

Associations de Saint-Étienne

Siège INSEE

52 RUE FLORENT EVRARD, 42100 SAINT-ETIENNE

Contact

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Identifiants

RNA
W423000645
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776400384
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
420000868
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
0423005025
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : RUP (R)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 423P

Observation : R.U.P reonnue par décret du 22 avril 1969

Activité

protection des animaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr