COMITÉ D'ACTIVITÉ SOCIALE ET CULTURELLE ( C. A. S. C. ) DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINT-ÉTIENNE

Active Saint-Étienne 1979-06-12
M

Mission

Promotion des activités sociales, culturelles, de loisirs et de détente pour le personnel municipal, actif et retraité, de la ville de Saint Etienne et les conditions de leur mise en oeuvre

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Étienne (42000)

Associations de Saint-Étienne

Contact

#

Identifiants

RNA
W423000567
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0423001685
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 423P

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr