ASSOCIATION PARTICULIERE DE CHASSE DE LA HAUTE VALLEE DU GIER

Active La Valla-en-Gier 2003-01-24
M

Mission

création d'une chasse privée du type association loi 1901 afin de gérer la faune cynégétique sur des propriétés foncières non baties exclusivement privées

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Valla-en-Gier (42131)

Associations de La Valla-en-Gier

Contact

#

Identifiants

RNA
W423000315
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0423011806
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 423P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr