Mission
assurer aux membres adhérents munis d'un permis de chasser le libre exercice de leur droit de chasse, tant sur les propriétés des sociétaires que sur les terrains dont la chasse aura été affirmée ou consentie d'une façon quelconque à la société, défendre les intérêts des chasseurs sociétaires par tous les moyens légaux devant toutes les juridictions, réprimer le braconnage à destruction du gibier
Domaines
- chasse 👉 Charlieu-Belmont
Commune & Contact
Commune
Écoche (42670)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 422S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr