GROUPEMENT INTERCOMMUNAL DE TRANSPORT SCOLAIRE DE LA VALLEE DU JARNOSSIN

Dissoute Saint-Hilaire-sous-Charlieu 1972-06-12
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2022-09-02.

étudier et défendre les intérêts matériels et moraux des familles, assurer leur représentation auprès des pouvoirs publics, organiser, réaliser et assurer la gestion de tous services de transport scolaire

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Charlieu-Belmont
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Hilaire-sous-Charlieu (42190)

Associations de Saint-Hilaire-sous-Charlieu

Siège INSEE

LE BOURG, 42720 NANDAX

Contact

#

Identifiants

RNA
W422002128
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
849851720
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0422002996
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 422S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.