ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE "LA GAULE BELMONTAISE"

Active Belmont-de-la-Loire 1938-04-14
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche ; participer activement à la protection des millieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée des droits de pêche

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belmont-de-la-Loire (42670)

Associations de Belmont-de-la-Loire

Siège INSEE

PLACE DE L’EGLISE, 42670 BELMONT-DE-LA-LOIRE

Contact

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Identifiants

RNA
W422001582
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
807585187
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0422000993
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 422S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr