ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE

Active Saint-Symphorien-de-Lay 1942-12-22
M

Mission

ASSURER, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMEN- TAIRES, LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES RECONNUESCOMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE, NOTAMMENT LA

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Symphorien-de-Lay (42470)

Associations de Saint-Symphorien-de-Lay

Siège INSEE

RTE DE ST JUST, 42470 SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY

Contact

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Identifiants

RNA
W422000888
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776418188
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0422001223
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 422S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr