ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DE ST MARTIN LA SAUVETE

Active Saint-Martin-la-Sauveté 1952-01-08
M

Mission

ASSURER LA FONDATION, L'ENTRETIEN ET LA GESTION DE L'ETABLISSEMENTSCOLAIRE PRIMAIRE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-la-Sauveté (42260)

Associations de Saint-Martin-la-Sauveté

Siège INSEE

3 PLACE DE LA GARENNE, 42260 SAINT-MARTIN-LA-SAUVETE

Contact

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Identifiants

RNA
W422000796
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
333685311
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0422001889
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 422S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr