ASSOCIATION COSTELLOISE SUBAQUATIQUE (ACS)

Active Le Coteau 1991-11-20
M

Mission

la pratique de l'éducation physique et des sports,et plus particulièrement de développer et favoriser ,par tous les moyens appropriés,sur le plan sportif et éventuellement artistique ou scientifique,la connaissance du monde subaquatique ainsi que la pratique de tous les sports qui sont liés à celui-ci,la plongée en scaphandre et la nage en eau vive;elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune,la flore et les richesse sous-marines notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin;l'association ne poursuit aucun but lucratif et s'interdit toutes discriminations et toutes discussions ou manifestations présentant un caractère politique ou confessionnel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Coteau (42120)

Associations de Le Coteau

Siège INSEE

RUE DE LA GLACIERE, 42120 LE COTEAU

Contact

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Identifiants

RNA
W422000690
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
842796401
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0422005681
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 422S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Natation - Baignade (natation, plongée)

Sports, activités de plein air

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr