SOU DES ECOLES LAIQUES

Active Notre-Dame-de-Boisset 1952-12-09
M

Mission

FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DE L'INSTRUCTION PRIMAIRE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Notre-Dame-de-Boisset (42120)

Associations de Notre-Dame-de-Boisset

Siège INSEE

LE BOURG, 42120 NOTRE-DAME-DE-BOISSET

Contact

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Identifiants

RNA
W422000644
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
801374117
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
80137411700019
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0422001947
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 422S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr