SOU DES ECOLES LAIQUES

Cessée Saint-Just-la-Pendue 1913-03-01
M

Mission

ENCOURAGER LA FREQUENTATION SCOLAIRE, DISTRIBUER FOURNITURES SCO- LAIRES GRATUITEMENT AUX ENFANTS NECESSITEUX, SUBVENTIONNER LES PATRONAGES LAIQUES ET SI SES RESSOURCES LE PERMETTENT DISTRIBUER

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Just-la-Pendue (42540)

Associations de Saint-Just-la-Pendue

Siège INSEE

ECOLE PUBLIQUE, 42810 ROZIER-EN-DONZY

Contact

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Identifiants

RNA
W422000632
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
317120269
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0422000214
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 422S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Cantines et restaurants d'entreprises

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr