SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE ST ALBAN LES EAUX

Active Saint-Alban-les-Eaux 1946-10-08
M

Mission

ORGANISATION DE LA CHASSE, DE LA PROTECTION DES PROPRIETES ET RECOLTES, DE LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET DE LA DESTRUCITON DES NUISIBLES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Alban-les-Eaux (42370)

Associations de Saint-Alban-les-Eaux

Contact

#

Identifiants

RNA
W422000363
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0422001495
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 422S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr