Mission
Promouvoir une gestion responsable du patrimoine cynégétique Améliorer les intérêts généraux de la chasse et la sauvegarde de son avenir, en harmonie avec la conservation de la nature et celle du gibier, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où SCAL possédera le droit de chasse, soit par apports de sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations.
Domaines
- chasse 👉 Loire Forez Agglomération
Commune & Contact
Commune
Sainte-Foy-Saint-Sulpice (42110)Associations de Sainte-Foy-Saint-Sulpice
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 421S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr