SOCIÉTÉ COMMUNALE DE CHASSE DE JEANSAGNIÈRE

Active Jeansagnière 1956-09-19
M

Mission

protection, répression du braconnage, le repeuplement du gibier, la destruction des animaux nuisibles et la règlementation des jours de chasse sur les terrains réservés à la société

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Jeansagnière (42920)

Associations de Chalmazel-Jeansagnière

Siège INSEE

42920 CHALMAZEL-JEANSAGNIERE

Contact

#

Identifiants

RNA
W421003763
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776315087
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0421001337
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 421S

Activité

chasse

NAF : Autres activités sportives

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr