M
Mission
s'assurer que les conditions soient réunies pour obtenir un développement cohérent du territoire communal, la protection des espaces affectés aux activités agricoles et forestières la préservation des espaces naturels, des paysages, de la flore et de la faune notamment des oiseaux
Domaines
- protection de sites naturels 👉 Loire Forez Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Merle-Leignec (42380)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W421003527
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 421S
Activité
protection de sites naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr