CODSA (COMITE DE DEFENSE DES SINISTRES DE L'ANZIEUX) Active Montrond-les-Bains Intérêts locaux W421002345 Créée en 2009 défendre les intérêts des sinistrés de l'Anzieux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montrond-les-Bains (42210) Identifiants RNAW421002345 Historique Créée le 05/10/2009, dernière déclaration le 12/01/2023 4 évènements 05/10/2009 Création 17/10/2009 Publication au Journal Officiel 12/01/2023 Dernière déclaration 08/02/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts locaux Intérêts locaux 023045représentation d'intérêts régionaux et locaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.