CHASSE COMMUNALE DE CHATELUS

Active Châtelus 1931-03-17
M

Mission

REserver  ses membres sur toute l'Etendue de chatelus et sur les terrains des communes avoisinantes qui pourraient lui Être concEdEs par la suite, le droit de chasse sur les propriEtEs des sociEtaires... rEpression du braconnage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Châtelus (42140)

Associations de Châtelus

Siège INSEE

LA FLEURIE, 42140 CHATELUS

Contact

#

Identifiants

RNA
W421001986
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
813476348
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0421000361
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 421S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr