M
Mission
mise en commun de droits de chasse dont ils sont propriétaires ou locataires et dont ils pourront devenir propriétires ou locataires par la suite, pour en jouir en commun ainsi qu'il va être dit ; 2 la destruction des animaux nuisibles, 3 - la répression du braconnage ; 4 - la réglementation du droit chasse en vue de la conservation du gibier
Domaines
- chasse pêche 👉 Loire Forez Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Boisset-Saint-Priest (42560)Associations de Boisset-Saint-Priest
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W421001782
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0421001578
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 421S
Activité
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr