M
Mission
Obtenir le respect de l'arrÊte prefectoral du 28 aoÛt 1997 autorisant l'activite de l'installation classee sise aux hivernus, commune de st just st rambert ( dEpartement de la loire), obtenir la fin des nuisances provoquEes par l'activite de cette pl
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Loire Forez Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Just-Saint-Rambert (42170)Associations de Saint-Just-Saint-Rambert
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W421001752
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0421005815
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 421S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr