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Mission
Gestion de tous immeubles lui appartenant et accessoirement toutes opErations s'y rattachant et ceci afin de les mettre  disposition d'organismes  but philantropique, charitable, Educatif, social, culturel, sanitaire ou cultuel...
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Loire Forez Agglomération
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Commune & Contact
Commune
Noirétable (42440)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W421001348
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0421002172
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 421S
Observation : dernière date publication enregistrée :2001-11-10
Activité
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr