ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-JUST-EN-BAS

Active Saint-Just-en-Bas 1975-03-18
M

Mission

Favoriser le développement du gibier, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l'éducation cynégétique de ses membres pour permettre un meilleur exercice de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Just-en-Bas (42990)

Associations de Saint-Just-en-Bas

Siège INSEE

10 PLACE DE L'EGLISE, 42990 SAINT-JUST-EN-BAS

Contact

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Identifiants

RNA
W421001313
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
939919817
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0421002209
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 421S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr