SOCIETE DE PECHE ET D'AMENAGEMENT DE L'ETANG 'LA TUILERIE' D'ESSERTINES-EN-DONZY ET PANISSIERES Active Essertines-en-Donzy Pêche Chasse & Pêche W421001043 Créée en 1974 Pratique de la pÊche. Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Essertines-en-Donzy (42360) Identifiants RNAW421001043 HIST.0421002167 Historique Créée le 20/11/1974, dernière déclaration le 05/03/2012 4 évènements 20/11/1974 Création 10/12/1974 Publication au Journal Officiel 05/03/2012 Dernière déclaration 16/03/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche / Chasse & Pêche Pêche 013010pêche Chasse & Pêche 013000chasse pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.