M
Mission
PRESERVATION ET AMELIORATION DU CADRE DE VIE DE LA DEVALLA QUI INTERVIENT EN EXERCANT TOUT DROIT DE DEFENSE ET D'AMELIORATION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'HABITAT, DE L'URBANISME, DE LA PROTECTION DE LA NATURE
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Loire Forez Agglomération
- Environnement, cadre de vie 👉 Loire Forez Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Sury-le-Comtal (42450)Associations de Sury-le-Comtal
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W421001004
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0421006102
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 421S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr