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Mission
Cette association est dissoute depuis le 2007-03-02.
Assumer juridiquement la gestion d'Etablissements d'enseignement fondEs par l'autoritE canonique compEtente, dans le respect du droit franCais d'une part, des accords conclu au sein de l'enseignement catholique d'autre part.
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur 👉 Loire Forez Agglomération
- éducation formation 👉 Loire Forez Agglomération
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Commune & Contact
Commune
Montbrison (42600)Siège INSEE
12 RUE DU COLLEGE, 42600 MONTBRISONContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W421000968
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
442198057
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0421005277
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Dissolution
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 421S
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur
éducation formation
NAF : Enseignement secondaire général
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.