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Mission
Assumer juridiquement la gestion d'Etablissements d'enseignement fondEs par l'autoritE canonique compEtente, l'association pourra se livrer  toute activitE se rapportant directement ou indirectement,  l'Education, l'enseignement, la formation et la
Domaines
- parents d'élèves 👉 Forez-Est
@
Commune & Contact
Commune
Bellegarde-en-Forez (42210)Associations de Bellegarde-en-Forez
Siège INSEE
LD LE MONTILLET, 42210 BELLEGARDE-EN-FOREZContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W421000573
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776288706
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0421001108
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 421S
Activité
parents d'élèves
NAF : Enseignement primaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr