SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE SAIL-SOUS-COUZAN

Active Sail-sous-Couzan 1985-07-31
M

Mission

Développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possède son droit de chasse soit par apports des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sail-sous-Couzan (42890)

Associations de Sail-sous-Couzan

Siège INSEE

ROUTE DE SAINT-JUST, 42890 SAIL-SOUS-COUZAN

Contact

#

Identifiants

RNA
W421000401
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
776348583
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0421003115
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 421S

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr