Mission
GROUPEER LES PROPRIETAIRES ET HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS A LA COMMUNE QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR SA PROTECTION, SON REPEUPLEMENT, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, ET L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE, SOIT PAR APPORTS DES SOCIETAIRES, SOIT PAR CESSIONS, ECHANGES OU LOCATIONS
Domaines
- chasse 👉 Loire Forez Agglomération
Commune & Contact
Commune
Margerie-Chantagret (42560)Associations de Margerie-Chantagret
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 421S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr