CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES AGRICOLES DE SAVIGNY SUR BRAYE Active Savigny-sur-Braye Divers W412004805 Créée en 1956 permettre de fournir à Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Savigny-sur-Braye (41360) Identifiants RNAW412004805 HIST.636 Historique Créée le 21/11/1956, dernière déclaration le 21/11/1956 4 évènements 06/11/1956 Publication au Journal Officiel 21/11/1956 Création 21/11/1956 Dernière déclaration 26/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.