Mission
promouvoir l'image du moulin de lory sis sur la commune de oucques-la-nouvelle, et propriété de la commune de oucques-la-nouvelle, organiser toute animation de caractère culturel et artistique, et plus généralement toute animation permettant de promouvoir l'image du moulin, participer au petit entretien du moulin et de ses abords, l'entretien régulier étant à la charge du propriétaire, lancer toute action ayant pour but la restauration du moulin, promouvoir toute action prévue dans le cadre de la campagne nationale pour la restauration des moulins
Domaines
- commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Beauce Val de Loire
Commune & Contact
Commune
Oucques La Nouvelle (41290)Associations de Oucques La Nouvelle
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Nouvel objet : promouvoir l'image du moulin de lory sis sur la commune de oucques-la-nouvelle, et propriété de la commune de oucques-la-nouvelle, organiser toute animation de caractère culturel et artistique, et plus généralement toute animation permettant de promouvoir l'image du moulin, participer au petit entretien du moulin et de ses abords, l'entretien régulier étant à la charge du propriétaire, lancer toute action ayant pour but la restauration du moulin, promouvoir toute action prévue dans le cadre de la campagne nationale pour la restauration des moulins
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 411P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier Le fond de dossier est aux archives départementales. dossier entièrement scanné pas de dossier papier
Activité
commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr