ASSOCIATION TENNIS CLUB FOUGERES -OUCHAMPS Active OUCHAMPS Tennis W411008211 Créée en 1950 pratique du tennis Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège OUCHAMPS (41700) Identifiants RNAW411008211 HIST.0411006443 Anciennes informations Historique Créée le 01/01/1950, dernière déclaration le 04/12/2019 3 évènements 01/01/1950 Création 04/12/2019 Dernière déclaration 05/12/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.