ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DES MOULINS DES LANDES

Activité

Mission

sauvegarde des moulins.

Commune

Montgaillard (40500)

Domaine

  • comités de défense du patrimoine

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services sélectionnés pour cette association

Partenaires

Devenez partenaires et diffusez ici vos offres dédiées aux associations depuis votre compte assoce

Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Ancien titre : ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DES MOULINS DES LANDES
  • Nouveau titre : MOULINS ET ÉTANGS DE GASCOGNE (MEGA)
  • Nouvel objet : l'association a pour objet l'étude, la protection et la sauvegarde des moulins, étangs, de leurs ouvrages et de leurs sites ; la mise en valeur et la recherche de leur intérêt patrimonial, paysager, culturel, artistique, historique, scientifique, économique et écologique ; la représentation et la défense des intérêts des propriétaires ou gestionnaires de moulins et ou d'étangs
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 40
  • Préfecture : Landes
  • Sous Préfecture :

Identifiant annonce : 202500420671

Numéro de l'annonce : 671

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W402003741

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0402007974

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 402P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03