M
Mission
défendre, promouvoir, valoriser et gérer le patrimoine de la Lunette du Massif Jurassien conformément à l'article 45 du règlement UE 2023/2411
Domaines
- préservation du patrimoine 👉 Haut-Jura Arcade Communauté
- représentation d'intérêts économiques sectoriels 👉 Haut-Jura Arcade Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Hauts de Bienne (39400)Associations de Hauts de Bienne
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W393004896
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Création
2025-10-20
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 393S
Activité
préservation du patrimoine
représentation d'intérêts économiques sectoriels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr