Mission
organiser la chasse ; Favoriser le développement du gibier et de la faune sauvage Reguler les ESOD Réaliser les plans de chasse Contribuer à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages Appliquer le Schéma départemental de gestion cynégétique Collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et avec la commune de son territoire Participer à la représentation et à la défense des intérêts des chasseurs
Domaines
- chasse 👉 Haut-Jura Saint-Claude
Commune & Contact
Commune
Pesse (39370)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 393S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr