ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHOUX

Dissoute Choux 1969-02-27
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2023-06-14.

dans le cadre du Code de l'Environnement assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect des plans de gestion ainsi que du schéma départemetnal de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faun

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Choux (39370)

Associations de Choux

Contact

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Identifiants

RNA
W393001229
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
51
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 393S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.