M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2014-06-28.
mettre les immeulbes qu'elle possede et ceux qu'elle pourrait etreamenee a posseder a la disposition de la paroisse de septmoncel pour aider au fonctionnement d'oeuvres exercant une activite edu-
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Haut-Jura Saint-Claude
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Haut-Jura Saint-Claude
@
Commune & Contact
Commune
Septmoncel (39310)Associations de Septmoncel les Molunes
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W393001224
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0393000780
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 393S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.