ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PONTHOUX

Dissoute Ponthoux 1969-02-27
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-06-05.

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvag

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ponthoux (39170)

Associations de Lavans-lès-Saint-Claude

Contact

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Identifiants

RNA
W393001222
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
55
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 393S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.