Mission
éditer tous documents ou audiovisuels relatifs à l'histoire de la Franche-Comté, à la conservation et à la promotion du patrimoine régional : revues, livres, brochures, ouvrages, documents d'archives, etc. ; le périmètre s'étend logiquement à la Bourgogne qui partage une histoire commune ainsi qu'à la Suisse sous certains de ses aspects
Domaines
- associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine 👉 Terre d'Émeraude Communauté
- préservation du patrimoine 👉 Terre d'Émeraude Communauté
Commune & Contact
Commune
Étival (39130)Siège INSEE
125 RUE DE LA PARIRE, 39130 ETIVALContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 393S
Activité
associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine
préservation du patrimoine
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr