LES CHEVALIERS DE FRANCHE-COMTE

Active Morez 1985-03-05
M

Mission

accroître par diverses formes d'évocations historiques, l'intérêt du public pour son patrimoine , contribuer par ses activités au développement économique et touristique régional,en collaboration avec les instances locales

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Morez (39400)

Associations de Hauts de Bienne

Siège INSEE

4 CHE DES CHALETTES, 39400 HAUTS DE BIENNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W393001065
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
378824270
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0393001172
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 393S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine

autres associations de recherche

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr